Apple vs Optis : aucun brevet LTE violé, verdict décisif aux États-Unis

Pour la troisième fois, Apple sort victorieux face à Optis Wireless dans un litige autour des brevets LTE. Un revers majeur pour la société texane, malgré des procédures toujours en cours aux États-Unis et au Royaume-Uni.

Un nouvel épisode judiciaire favorable à Apple

Pour la troisième fois, la justice américaine a tranché en faveur d’Apple dans un conflit l’opposant à Optis Wireless, une société texane spécialisée dans la gestion de brevets. Le verdict, rendu ce jour par un jury et relayé par Reuters, écarte toute violation des cinq brevets liés à la technologie LTE, au cœur de cette affaire engagée dès 2019.

Des dommages colossaux évités pour le géant californien

Rappelons qu’en cas de condamnation, Apple risquait une sanction financière chiffrée en centaines de millions de dollars. Ce scénario n’aurait rien eu d’inédit : lors du premier procès en 2020, le jury avait accordé à Optis Wireless la somme faramineuse de 506 millions de dollars. Or, suite à une contestation d’Apple, cette décision fut annulée, le calcul des dommages n’ayant pas respecté les critères des licences dites FRAND (Fair, Reasonable and Non-Discriminatory). Un second procès fut alors organisé l’année suivante ; il aboutit à une réduction significative du montant — 300 millions — mais là encore, la décision tomba après que l’appel ait révélé des instructions erronées données au jury.

L’enjeu des patents trolls et la réaction d’Apple

Ce nouvel acquittement marque donc un tournant dans ce feuilleton judiciaire. Dans une déclaration transmise à Reuters, Apple n’a pas manqué d’exprimer sa satisfaction : « Nous remercions le jury pour son temps et nous sommes ravis qu’il ait rejeté les allégations infondées d’Optis. » L’entreprise souligne que Optis Wireless, qui ne commercialise aucun produit, base toute sa stratégie sur des poursuites répétées envers les grands acteurs du secteur technologique. Pour Apple, cette démarche vise essentiellement à obtenir des compensations jugées démesurées.

L’avenir du contentieux : incertitudes et procédures parallèles

Toutefois, rien n’indique que cette bataille touche à sa fin. À peine ce verdict prononcé que Optis Wireless, fidèle à sa stratégie procédurale, envisage déjà un nouvel appel, direction possible : la cour fédérale d’appel. En parallèle, un autre front s’ouvre au Royaume-Uni où une juridiction locale a condamné récemment Apple à verser quelque 502 millions de dollars. L’affaire doit être rejugée devant la Court suprême britannique en juin 2026.

À ce stade, plusieurs options restent envisageables pour les deux parties :

• Poursuite des appels aux États-Unis.
• Nouveau procès outre-Manche.
• Négociation éventuelle hors tribunaux.

L’histoire entre Apple et Optis illustre ainsi les complexités et l’âpreté des litiges autour des brevets dans l’univers technologique contemporain.