Victoire d’Apple au tribunal : l’Apple Watch échappe à l’interdiction d’importation aux États-Unis

Après une victoire judiciaire majeure dans une affaire de brevet, l'Apple Watch parvient à échapper à une interdiction d'importation aux États-Unis, assurant ainsi la continuité de sa présence sur le marché américain.

Une victoire pour Apple dans la bataille des brevets

En fin d’année 2023, début 2024, Apple a rencontré un obstacle majeur, l’empêchant de vendre son Apple Watch Series 9 et son Apple Watch Ultra 2 sur le marché américain. L’origine de ce blocage était un différend de brevet avec l’entreprise Masimo concernant l’utilisation d’un capteur d’oxygène dans le sang. Les montres n’ont pu être remises en vente qu’après que certaines fonctionnalités ont été retirées pour se conformer à la décision rendue.

Le risque d’un scénario similaire avec AliveCor

Un risque similaire a pointé à l’horizon avec une autre entreprise, AliveCor. Cette dernière a allégué qu’Apple avait enfreint des brevets liés à la surveillance de la fréquence cardiaque sur certains modèles de l’Apple Watch. Cependant, cette bataille juridique de plusieurs années semble aujourd’hui résolue. La Cour d’appel américaine pour le Circuit fédéral a confirmé le précédent verdict de la Commission d’examen des brevets, concluant que tous les trois brevets d’AliveCor étaient non brevetables.

Une décision qui sauve l’Apple Watch

Un soupir de soulagement pour Apple. La surveillance de la fréquence cardiaque est une caractéristique essentielle de l’Apple Watch. L’obligation de modifier ou de supprimer cette fonctionnalité aurait porté un coup dur à la marque, plus sérieux même que la perte de la capacité à surveiller les niveaux d’oxygène dans le sang lors de l’affaire avec Masimo.

Apple a déclaré : “Nous remercions la Cour d’appel pour son examen minutieux dans cette affaire”. De son côté, AliveCor a émis une perspective différente, se disant “profondément déçu par les décisions de la cour”. La petite entreprise a même suggéré que la bataille n’était peut-être pas encore terminée.

Le géant de la tech américaine continue néanmoins de ressentir les effets de sa précédente défaite juridique. Les montres Apple vendues aux États-Unis après l’interdiction, y compris l’Apple Watch Series 10 récemment sortie, n’ont plus accès à la fonctionnalité de surveillance de l’oxygène dans le sang. Malgré cette victoire récente, les défis juridiques qui entourent les brevets restent une épine dans le pied pour Apple qui doit continuellement prouver l’originalité et la légalité de ses innovations.