Dans l’industrie mobile, il est courant d’avoir une guerre des brevets, la 5G n’y échappera pas ! Certaines entreprises ont fait des fortunes considérables sur l’exploitation des brevets dans les technologies embarquées dans les smartphones et les OS. Des dizaines de batailles juridiques ont été menées pendant près d’une décennie, coûtant des centaines de millions de dollars en frais juridiques. Il va falloir trouver les moyens de conclure des accords pour faire fonctionner les nombreuses innovations. En fait, les problèmes que nous avions eus avec les smartphones, il va falloir les multiplier par 10.
Les technologies de mise en réseau 5G développées par l’Institut européen des normes de télécommunications sont en cause. Ericsson affirme que ses brevets ont permis la norme et devraient être concédés sous licence à Apple et à d’autres fabricants de smartphones. Ericsson et d’autres fournisseurs d’équipements de réseau sont tenus par la loi de concéder sous licence leurs normes et brevets essentiels à des conditions « équitables et raisonnables », une expression qui peut être sujette à interprétation. Ericsson demande au tribunal de district américain du district oriental du Texas de déclarer que les conditions proposées à Apple sont “justes et raisonnables”.
Apple affirme qu’Ericsson n’offre pas de conditions équitables et ne remplit donc pas ses obligations, selon Bloomberg. Ericsson n’est pas le seul fournisseur d’équipements réseau à demander à Apple de payer des redevances. Huawei, le plus grand propriétaire mondial de brevets 5G, a annoncé cette année les tarifs des licences de brevets et a confirmé qu’il négocierait les tarifs avec Apple et Samsung.
Huawei a révélé pour la première fois le taux de redevance de sa technologie de combiné 5G, alors qu’il intensifiait ses efforts pour accroître la transparence autour de sa structure de coût des brevets et soulignait les progrès de la R&D. Lors d’un briefing, Jason Ding, chef du département IP de Huawei a annoncé qu’il fournirait “un taux de redevance en pourcentage raisonnable” pour chaque smartphone 5G multimode utilisant sa technologie, plafonnée à 2,50 $ par appareil.
Par exemple, pour l’OS Android, Microsoft est l’un des plus grands gagnants de la croissance d’Android en tant que plate-forme, grâce à son large éventail de brevets. On estime que Microsoft en 2014 a gagné environ 3,4 milliards de dollars grâce à ses revenus sur les accords de licence Android avec plusieurs fabricants. Microsoft fait partie des 10 premières entreprises en matière de brevets délivrés chaque année.
Les nouveaux litiges sont potentiellement plus lucratifs, car les ventes d’appareils utilisant la 5G devraient atteindre 668 milliards de dollars dans le monde en 2026…
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