Retour de la guerre des brevets par les géants des Telcos autour de la 5G

Qualcomm, Nokia et d'autres entreprises de télécommunications vont récolter le fruit de leurs brevets 5G qui communiqueront sans fil dans la voiture autonome, l'agriculture, la médecine, l'électroménager et d'autres secteurs.

Le monde des brevets est une réalité dans le monde des telcos et les industries de l’audio, du sans fil, de la diffusion, de l’automobile… Il va falloir trouver les moyens de conclure des accords pour faire fonctionner les nombreuses innovations. En fait, les problèmes que nous avions eus avec les smartphones, il va falloir les multiplier par 10.

La valeur de la technologie standardisée était un problème clé dans la guerre des smartphones qui opposait les développeurs de technologies sans fil comme Nokia, Qualcomm et Motorola, à de nouveaux entrants sur le marché des téléphones portables, tels qu’Apple et Microsoft. Des dizaines de batailles juridiques ont été menées pendant près d’une décennie, coûtant des centaines de millions de dollars en frais juridiques seulement. Certains touchent des royalties, financièrement, Microsoft est l’un des plus grands gagnants de la croissance d’Android en tant que plate-forme, grâce à son large éventail de brevets. On estime que Microsoft en 2014 a gagné environ 3,4 milliards de dollars grâce à ses revenus sur les accords de licence Android avec plusieurs fabricants. Microsoft fait partie des 10 premières entreprises en matière de brevets délivrés chaque année.

Depuis, le portefeuille des brevets de Microsoft pour Android a été rendu disponible dans une « licence libre de droits et illimités » en rejoignant l’Open Invention Network (OIN), On ne sait pas comment les accords de licence de brevets existants pourraient être affectés, mais on peut supposer que les OEM Android qui rejoignent l’OIN seront dans une meilleure position à l’avenir.

Les nouveaux litiges sont potentiellement plus lucratifs, car les ventes d’appareils utilisant la 5G devraient atteindre 668 milliards de dollars dans le monde en 2026, contre 5,5 milliards de dollars cette année. La technologie promet de transformer une large gamme de produits, des lave-vaisselle que vous programmez lors de votre trajet du matin aux camions de livraison sans conducteur et aux capteurs qui permettent à un agriculteur de surveiller les cultures, le bétail et l’équipement à partir d’un smartphone.

Tribunal

Les tribunaux des États-Unis et d’Europe ont rejeté ces dernières semaines les efforts affirmant que les politiques de licence des entreprises de télécommunications enfreignaient les lois antitrust et ont confirmé leur capacité à limiter l’utilisation de la technologie sans fil fondamentale pour ceux qui refusent de répondre à leurs demandes de licence. Ces décisions ont déjà favorisé les télécoms dans des affaires intentées par l’industrie automobile en Europe et aux États-Unis par rapport aux normes sans fil actuelles.

Au cours des dernières semaines, des juges Allemands se sont ralliés à la demande de Sharp Corp de limiter les ventes de Daimler AG dans son pays d’origine pour l’utilisation de sa technologie mobile sans licence. Dans une autre affaire, un juge fédéral du Texas a rejeté une action en justice antitrust déposée par Continental, un fournisseur de pièces Daimler, contre un pool de licences de brevets mis en place comme un guichet unique pour l’accès aux brevets. Ce pool, Avanci, gère les brevets de licence détenus par Qualcomm, Nokia, Sharp et d’autres sociétés de télécommunications. Il facture 15 $ par véhicule pour une gamme d’inventions brevetées nécessaires pour se conformer aux normes 2G, 3G et 4G, et élabore un plan de facturation pour la prochaine génération, la 5G. Continental a déclaré qu’il était prêt à payer des redevances mais Avanci ne traitera qu’avec les constructeurs automobiles afin de pouvoir collecter plus d’argent. Les redevances devraient s’appliquer à la partie de 100 $ qui permet la connectivité, et non à une voiture de 50 000 $, a déclaré le fabricant de pièces.

Les normes de l’industrie sont nécessaires pour garantir que les appareils peuvent communiquer entre eux et les entreprises qui développent ces normes promettent de délivrer des licences pour les brevets pertinents à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires, appelées FRAND (Fair, Reasonable and Non-Discriminatory). Vous avez une poignée d’entreprises qui investissent des milliards de dollars dans la recherche, il est normal que dans un marché qui fonctionne, les gens s’engagent dans une négociation sérieuse.

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