Meta risque jusqu’à 1 190 milliards d’euros dans quatre États

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Image d'illustration. Meta — Meta / PR-ADN

Meta fait face à une demande hors norme aux États-Unis autour de l’addiction aux réseaux sociaux. L’enjeu dépasse largement l’image du groupe.

En bref

  • Meta risque environ 1 190 milliards d’euros
  • Quatre États visent Facebook et Instagram
  • D’autres procès arrivent dès août

Environ 1 190 milliards d’euros (1,4 trillion de dollars). C’est la sanction maximale que quatre États américains veulent pouvoir réclamer à Meta, un niveau si élevé qu’il frôle la capitalisation boursière du groupe, estimée autour de 1 275 milliards d’euros (1,5 trillion de dollars). Pour l’écosystème numérique, le signal est brutal, on n’est plus dans une simple polémique produit mais dans un risque juridique de taille industrielle.

Une addition presque au niveau de la valorisation du groupe

Les plaintes viennent de la Californie, du Colorado, du Kentucky et du New Jersey. Ces États accusent Meta d’avoir conçu Facebook et Instagram de façon addictive pour les jeunes, tout en trompant le public sur la sécurité de ces applications.

Le calcul avancé au tribunal le mois dernier repose sur une logique assez simple, et redoutable. Les États ont estimé le nombre de jeunes utilisateurs concernés, puis l’ont multiplié par les amendes prévues par leurs lois locales. Meta, qui a dévoilé ce montant en réponse à une demande des procureurs généraux, juge la somme injustifiable. Ses avocats ont fait valoir qu’une sanction de cette ampleur n’avait aucun équivalent dans l’histoire de la protection des consommateurs.

Le dossier ne se limite pas à ces quatre plaintes

Ce qui frappe, c’est l’empilement des fronts judiciaires. En plus de ces quatre États, Meta affronte des poursuites de 29 autres États américains. La plupart reprochent au groupe d’avoir enfreint la loi fédérale COPPA, qui encadre la collecte de données sur les mineurs sans consentement parental.

Le calendrier compte aussi. La juge fédérale Yvonne Gonzalez Rogers doit examiner en août à la fois ces réclamations fédérales et les plaintes des quatre États. Puis 14 autres États feront valoir des demandes fondées sur leurs propres lois lors d’un procès distinct, prévu en février 2027.

L’argument de l’addiction reste au centre du bras de fer

Depuis le début, Meta conteste le fond du dossier. Le groupe soutient que l’addiction aux réseaux sociaux n’est pas une pathologie psychiatrique établie. Adam Mosseri, patron d’Instagram, l’avait même comparée au fait d’être accro à une série Netflix.

Mais l’American Psychiatric Association a nuancé ce point. L’organisation rappelle que l’addiction aux réseaux sociaux n’apparaît pas aujourd’hui comme diagnostic dans le DSM-5-TR, tout en précisant que cela ne prouve pas son inexistence. Bref, la ligne de défense de Meta n’éteint pas le débat, elle le déplace.

Des décisions récentes donnent du poids aux plaignants

Les États n’arrivent pas les mains vides. Un jury a récemment accordé au Nouveau-Mexique environ 319 millions d’euros (375 millions de dollars), après avoir estimé que Meta avait induit les consommateurs en erreur dans l’État. Et Meta, avec d’autres réseaux sociaux, a aussi versé environ 23 millions d’euros (27 millions de dollars) pour régler un litige similaire avec un district scolaire du Kentucky.

Pour Meta, le vrai danger est là. Pas seulement le montant théorique, énorme, mais le fait que la thèse des plaignants commence à convaincre devant les tribunaux.

Jérôme Nelra

Spécialiste Tech

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